Sommaire
Le bruit, constitue un phénomène omniprésent dans la vie quotidienne, aux sources innombrables et d’une infinie diversité. Le bruit est un son complexe produit par des vibrations diverses, souvent amorties et qui ne sont pas des harmoniques. La neuvième édition du dictionnaire de l’Académie française définit le bruit comme un " son ou ensemble de sons qui se produisent en dehors de toute harmonie régulière ". Le bruit est donc un phénomène physique, mesurable selon des paramètres physiques, mais avec par ailleurs une perception négative de ce son par l’humain, perception qui, elle, est variable d’une personne à une autre et n’est pas directement mesurable.
Pour en savoir plus sur les niveaux sonores. Et en image...
Et si on les écoutait ces bruits !Dans divers paysages sonores avec Bruitparif.
Ou si on les découvrait au sein d’un immeuble avec cette animation.
Voir un diaporama : « Le bruit, il est temps de briser le silence ! »
Le bruit c’est une réalité importante
L'AEE (Agence européenne de l'environnement) a mis en ligne une carte d’Europe de l’exposition au bruit, en regroupant les données nationales. Pour en savoir plus...
Plus de la moitié des citadins en Europe sont exposés à un bruit excessif. Pour en savoir plus...
Elle a publié son rapport 2009 sur l’impact des transports sur l’environnement dans l’UE. Le nombre de personnes exposées à des niveaux de bruit préjudiciables, en particulier la nuit, devrait augmenter, à moins que soient mises en œuvre des politiques efficaces en la matière. Pour en savoir plus...
Le bruit serait considéré par la population française comme la première nuisance au domicile. Les transports en seraient la source principale (80%).
En 2006, 30 % des ménages subissaient des nuisances sonores diurnes fréquentes dans leur logement, une proportion en recul de 3 points par rapport à 2002. Ces bruits ont deux origines principales : la circulation et le voisinage. La gêne liée aux bruits de circulation est fréquente pour les logements anciens. Les habitants des grands immeubles collectifs subissent davantage les bruits de voisinage que le reste de la population. Plus de chiffres...
Dans le baromètre IRSN 2010 concernant la perception des risques et de la sécurité, les répondants considèrent que les risques liés au bruit pour les Français en général sont élevés pour 30 % des répondants, moyennement élevés pour 39 % et faibles pour 31 %.
Dans l’Eurobaromètre " Environnement ? Ce que les Européens en pensent " à la question « Là où vous habitez, avez-vous beaucoup de raisons, assez de raisons, peu de raisons ou aucune raison de vous plaindre ... ? » le bruit figure dans la rubrique « assez de raisons » mais n’est pas cité en premier.
Plus de 1,3 million de personnes sont exposées le jour, et 600 000 personnes la nuit, à des niveaux sonores moyens quotidiens engendrés par les grandes infrastructures routières considérés comme « gênants », observe le SOeS (Service de l'observation et des statistiques) du MEDDTL dans un nouvel indicateur de développement durable territorial, publié vendredi 14 janvier 2011. Le SOeS s'appuie sur les cartes de bruit réalisées par les services gestionnaires autour des grandes infrastructures routières, sur lesquelles circulent plus de six millions de véhicules par an. Un bruit routier est considéré comme gênant pour les riverains lorsque son niveau sonore moyen est de 68 décibels ou plus de jour, de 62 décibels ou plus la nuit. « Quatre habitants sur 1 000 résideraient dans des zones où les seuils journaliers dépassent 75 décibels », selon le SOeS, qui relève de « fortes disparités » territoriales. Source aedd.fr 31/01/2011
Plus d'un tiers des Français sont gênés par le bruit sur leur lieu de travail, au premier rang desquels les ouvriers mais aussi les employés et les cadres, selon un sondage réalisé à l'occasion de la 14ème Journée nationale de l'audition (JNA), jeudi. 13% des personnes interrogées sont «beaucoup» gênées alors que 23% sont «assez» gênées. 57% des ouvriers se disent incommodés par le bruit alors que seuls 36% des employés et 28% des cadres supérieurs subissent cette gêne. 71% des personnes travaillant sur un chantier de construction se disent affectées par le bruit alors que le pourcentage est ramené à 51% pour les personnes travaillant dans un open space de bureaux ou une plate-forme téléphonique, 47% dans un atelier de production, et même 18% dans un restaurant d'entreprise. 56% des actifs ne bénéficient d'aucun contrôle auditif dans le cadre de leur travail. Les troubles ressentis à cause du bruit vont de la fatigue (58%) à l'irritabilité (51%), voire aux acouphènes (39%) ou aux migraines (37%). Et plus grave encore, le bruit au travail, selon l'association JNA qui organise la journée nationale de l’audition, «accroît de 24% le risque d'accident avec arrêt de travail et serait à l'origine de 20% des cas de surdité chez l'adulte». Au total, 6 millions de Français vivent avec une gêne auditive sans être équipés. Alors que 27% des Britanniques sont équipés et 35% aux Etats-Unis, seuls 15% des Français le sont. Pour en savoir plus...
« Environ quatre millions de personnes souffrent d'un déficit auditif en France, soit 6,6 % de la population, selon le ministère des solidarités et de la cohésion sociale. » Ceci figure dans l’exposé des motifs d’une proposition de loi déposée au Sénat visant à améliorer la prise en charge des troubles de l’audition.
Mais chacun participa à la pollution sonore des autres ! En 2007, l'Observatoire national de la délinquance a constaté quelque 58.000 infractions au droit de l'environnement, dont 12.000 environ concernent les nuisances sonores ou visuelles. Pour en savoir plus...
Chacun peut aussi dans sa vie quotidienne agir positivement !
Associer le bruit et la santé ? Voilà un sujet qui divise les spécialistes des nuisances sonores. Mises à part certaines situations où les effets du bruit sur l'audition sont connus et reconnus (milieu professionnel et musique amplifiée notamment), comment distinguer l'impact sanitaire réel de fortes intensités sonores de la perception individuelle particulière ? Ainsi, la notion même de bruit varie d'une personne à l'autre, en fonction des moments de la journée et des lieux où elle se trouve (ville, campagne, bureau...) : " son ", "musique" ou " bruit " n'ont pas les mêmes significations pour les personnes qui sont exposées.
Mais il reste qu'il y a matière à se pencher sur le sujet en parlant de la diminution de l’acuité auditive, des atteintes de l’audition, et des effets non auditifs du bruit. Le bruit est une des premières nuisances environnementales déclarées par la population, mais outre la surdité, les autres effets sanitaires qu’il entraîne sont mal connus, même si de nouvelles données sont disponibles, mais surtout ils sont peu pris en compte.
" Le bruit est une des premières nuisances environnementales déclarées par la population, mais outre la surdité, les autres effets sanitaires qu’il entraîne sont mal connus et peu pris en compte. " dit l’Afsset [1] quand elle présente son rapport de 2004. Ce rapport relatif aux effets sanitaires du bruit répond à la fois à une attente du public et à une saisine des autorités publiques en 2003. Après un rapport d’étape, un rapport final a été adressé aux ministères en 2004 [2]. En 2007, l’Afsset publie une synthèse [3] sous forme d’une plaquette 8 pages qui a pour objet de répondre à 2 questions : Quels sont les effets biologiques et sanitaires du bruit ? et Comment lutter contre le bruit ? Très intéressante plaquette à faire largement connaître.
Rien qu’en termes d’audition, l’Afsset précise que « pas moins de 5 millions de français (dont 2 millions âgés de moins de 55 ans) sont concernés par une mauvaise qualité de l’audition, et plus de 5 millions souffrent d’acouphènes[4]. » L’Afsset cite et documente les divers effets sanitaires du bruit ; à côté des effets auditifs, nombreux et variés sont les effets extraauditifs. « Le bruit est capable d’influencer une partie des activités inconscientes de l’organisme (rythme cardiaque, respiratoire, digestion) de jour comme de nuit. »
Pour en savoir plus sur le bruit et la santé …
Voir aussi la plaquette du CIDB.
L'implication de FNE sur le thème du bruit
Cette implication est ancienne et continue au cours du temps.
- Informer à la fois le public mais aussi nos associatifs membres. Tous les mois une rubrique figure dans le mensuel interne à destination de nos associations. De temps à autre des articles concernant le bruit sont publiés dans notre bimensuel public, la Lettre du Réseau Santé Environnement;
- Participer à des actions pédagogiques envers les jeunes en appuyant nos associations dans la conception de ces actions et supports;
- Former notamment nos associatifs ... un exemple concret;
- Assurer une veille de diverses natures, sur les aspects réglementaires, sur les aspects sanitaires, etc;
- Avoir des positions et les faire connaitre.
L’une des batailles de FNE est de faire aborder le bruit dans sa globalité et pas seulement par des focus. On parle du bruit de la rue, du bruit des avions, du bruit des trains, du bruit des appareils ménagers, de celui des voisins, de celui d’un circuit d’engins motorisés (autos, motos, …), de celui de l’activité économique proche etc. Dans la réalité toute personne va subir de manière simultanée tout ou partie de ces différents bruits ; c’est donc bien cette addition à laquelle elle va être exposée qui va à la fin porter atteinte à sa santé.
Or pour tous ces bruits les règlementations vont être différentes, quand elles existent, et en plus la manière de décrire le bruit va varier.
Ce n’est pas d’aujourd’hui que nous prenons position contre le bruit, à titre d’exemple, voici un communiqué de presse de 2001 titré " Pour un budget plus important contre le bruit perpétuel !".
Nous avons dans le cadre du Grenelle de l’environnement porté le projet de développement d’observatoires concernant le bruit. Voir à ce sujet notre communiqué de presse du 13 juillet 2010.
Nous répondons favorablement à des demandes d’auditions. C’est le cas par exemple le 1er mars 2011 où nous avons été auditionnés par le Député Philippe Meunier, à sa demande. Il effectuait une mission d’information dont l’objet était d’élaborer des propositions innovantes sur le sujet du bruit et notamment en abordant les contrôles, les multi-expositions, la question des victimes. Pour en savoir plus …
- Participer à des instances de concertation compétentes en matière de bruit : le Conseil national du bruit, l’ACNUSA. Mais aussi au Comité de suivi du Plan national santé environnement
- Porter la question du bruit dans le débat pour faire avancer la prise en compte
Dans le cadre du processus Grenelle de l’Environnement, FNE a porté le bruit, durant l’été 2007, dans les questions traitées par le Groupe de travail dédié aux questions de Santé-Environnement et des engagements ont été pris sur ce sujet. On trouve notamment dans le rapport final du groupe [5] : « Le bruit, souvent cité comme une préoccupation quotidienne importante des Français, doit surtout être considéré par les décideurs comme un vrai problème sanitaire et social, avec des impacts forts, attestés au plan scientifique. Outre l’atteinte aux facultés auditives le bruit est générateur de problèmes cardio-vasculaires, de stress et insomnies avec des impacts ultérieurs de pertes de vigilance pouvant être cause d’accidents, de problèmes de développement (et concentration à l’école des enfants). Comme de nombreuses expositions environnementales l’exposition au bruit comporte un fort aspect d’inégalités sociales, touchant plus souvent des populations défavorisées au plan socio-économique.
L’objectif global est de réduire l’exposition des populations à des bruits excessifs et pourrait se décliner autour des axes suivants :
- résorber sur 5 à 7 ans les points noirs identifiés (précisément) et éviter l’apparition de nouveaux points noirs,- pour les bruits des activités et de voisinage : avoir une situation de meilleure coexistence activités qualité de l’environnement sonore par un respect de réglementations adaptées, dans un esprit de prévention et civisme,
- développer l’information, la prévention. » (Cette citation provient de la page 45 du rapport).
On retrouve ensuite cela pris en compte dans les lois Grenelle.
Trois ans après le Grenelle de l’environnement, un point est fait le 30 novembre 2010 sur les avancées.
Voir de plus près ce qui a été dit lors de la journée du 30 novembre 2010.
- Initier des contentieux
Le 21 octobre 2010 est paru au journal officiel le décret portant « limitation du trafic des hélicoptères dans les zones à forte densité de population », plus de dix-sept ans après le vote de la loi Bruit. Ce décret tant attendu ne nous satisfait pas, loin s’en faut. Nous avons réagi par un communiqué de presse « Décret hélicoptère : beaucoup de bruit pour rien ! ».
Courant décembre 2010 FNE a formulé un recours contre le texte du décret.
De notre analyse le décret en effet pose plusieurs problèmes et notamment la définition des zones à forte densité de population retenue à l’article 1er du décret est contraire aux articles L571-1 et L571-7 du code de l’environnement.
Le décret ne donne pas au ministre chargé de l’aviation civile toutes les capacités d’action que ce décret devait instituer en application de l’article L.571-7 du code de l’environnement. Cette lacune du texte aboutit à un affaiblissement des outils juridiques de lutte contre les nuisances sonores nocives à la santé humaine et à l’environnement.
L’article 7 du décret viole les dispositions de l’article L.571-7 du code de l’environnement en restreignant leur champ d’application. Cette restriction entraine un affaiblissement des outils juridiques de lutte contre les nuisances sonores nocives à la santé humaine et à l’environnement.
Les actions des pouvoirs publics
Décider de la législation et de la réglementation
Julien Le Chevoir en 2006 dans le cadre d'un stage à FNE a fait un panorama du droit applicable en la matière en France.
Bien évidemment depuis 2006 les choses ont un peu évolué :
- en matière législative avec les lois Grenelle
- du nouveau en matière réglementaire
Nous vous proposons aussi la présentation du cadre législatif européen ; il est important puisqu’il se décline dans les différents Etats membres.
Informer du droit et de la jurisprudence ... l’outil Juribruit
Pour aider les citoyens à mieux comprendre le droit relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et d’activités, le ministère en charge de l’environnement a mis en place un outil appelé " JuriBruit - Fiches de jurisprudence commentée ". Cet outil est constitué de plusieurs fiches. Chacune comprend des commentaires synthétiques permettant d’expliquer au lecteur le régime juridique applicable à la thématique abordée, ces commentaires étant présentés, le plus souvent, sous forme de questions-réponses ; la jurisprudence la plus significative reproduite à titre d’illustration, sous forme de larges extraits.
Décider de plans d’action
- spécifique contre le bruit, c’était par exemple le cas en 2003. Pour en savoir plus …
- ou bien de plan santé environnement où le bruit est intégré, c’est le cas du Plan national santé environnement 2.
La mise en œuvre du PNSE2 est accompagnée d’un Comité de Suivi qui fait, notamment un rapport annuel à ce sujet.. Pour en savoir plus …
Mettre en place des mesures de protection notamment le long d’infrastructures bruyantes.
Voir le principe d’un mur antibrui: ici
Financer de la recherche, des études, des expertises,
Pour voir quelques exemple: ici
L’Afsset en matière de descripteurs du bruit différencie le « terme indice qui s’applique à une mesure, une description du phénomène physique du bruit qui prend en compte certains paramètres (fréquence, puissance, …) » il s’agit là de données physiques du bruit du terme «indicateur ». Celui-ci « s’intéresse à la relation entre niveaux de bruit exprimés en indice) et impacts sanitaires par le biais d’une relation dose-réponse. »
De faits de nombreux descripteurs ont été mis au point. Ainsi « la connaissance des expositions et des impacts sanitaires est ainsi rendue d’un accès difficile pour le grand public par la multitude d’indices et indicateurs, différant selon les sources, l’objectif d’utilisation, l’heure d’émission, etc., avec une difficulté pour réaliser un transfert d’un descripteur à l’autre. » Nous nous permettrons d’aller au-delà de ce qu’écrit l’Afsset en tirant deux conclusions complémentaires. Avec ces pratiques cela permet d’enfumer le grand public qui ne peut évaluer réellement à quoi il est soumis. Très certainement les pouvoirs publics n’ont même pas de vue globale et pertinente de la question pour prendre réellement et efficacement des mesures plus protectrices de la santé des populations.
Dans son rapport de 2004 synthétise en 2007, l’Afsset insiste sur « l’importance de parvenir à mettre au point un nouvel indicateur, destiné à mieux évaluer les impacts sanitaires du bruit de la population. Ces indicateur devra prendre en compte l’ensemble des éléments objectifs qui rendent un bruit plus nocif qu’un autre, à savoir : son intensité sonore mesurée en dB(A), sa fréquence, ses modalités d’apparition, le moment de la journée auquel il se produit. »
Initier de nouvelles pratiques donc faire de l’information y compris vers le public mais aussi, pour l’Etat, apporter de l’appui aux collectivités.
Faire diverses actions dont voici quelques exemples.
L'ademe dresse le bilan du dispositif de résorption des points noirs du bruit : ici.
Focus sur les nuisances sonores dues aux deux-roues motorisées
Ce focus a été réalisé en 2006 par Julien Le Chevoir dans le cadre d’un stage au Réseau Santé Environnement de FNE.
Des études sur l’évaluation du cadre de vie des Français ont fait apparaître que les nuisances sonores générées par les deux roues sont classées parfois comme le premier motif de gène de la population, devant la pollution et les actes de vandalismes et dégradations diverses.
Parmi les sources de bruit incriminées, les deux-roues motorisés sont généralement citées comme les plus gênantes, principalement dans les centres urbains et à l’exception des zones situées au voisinage d’aéroports.
Ces nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur sont la conséquence soit d’un comportement incivique à l’utilisation, soit de l'utilisation de dispositifs d'échappement modifiés, dégradés ou non conformes comme les pots de compétition. En effet, les niveaux sonores de cyclomoteurs trafiqués sont bien souvent supérieurs à ceux produits par des motos de grosses cylindrées, ce qui semble assez incroyable.
Ce problème est particulièrement difficile à gérer, car les cyclomoteurs sont difficilement identifiables, étant donné qu’ils n’avaient pas à être immatriculés avant 2004 ; de plus la majorité de ce type de véhicule est utilisée par des adolescents, ce qui limite les sanctions applicables. Différents types d’initiatives nationales ou locales sont donc menées, pour améliorer la prise en compte de cette nuisance, faire en sorte que la réglementation soit bien appliquée et expérimenter de nouvelles façons d’aborder et de traiter ce problème.
Pour vous faire découvrir ce sujet nous vous proposons ci-après 4 thématiques :
- Une présentation de la législation/réglementation concernant le bruit des deux-roues motorisés au 1 mai 2006
- La découverte des acteurs et initiatives de lutte contre le bruit des deux-roues
- Un classeur de Fiches décrivant des initiatives locales
- Une réflexion sur des perspectives d’avenir : quels moyens mettre en œuvre pour réduire davantage les nuisances sonores des deux-roues motorisés ?
[1] Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail, devenue Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) au 1er juillet 2010.
[2] http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/731096103331826363717461694944/impacts_sanitaires_bruit.pdf
[3] http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/765620276977173074127425901380/effets-biologiques-sanitaires-bruit.pdf
[4] Sifflements dans l’oreille.
[5] Seule la synthèse du rapport semble actuellement en ligne http://www.legrenelle-environnement.fr/IMG/pdf/Synthese_Rapport-2.pdf. Pour ceux qui ont le rapport complet, le bruit est abordé dans les pages P 20, 23, 33, 45 et suivantes, 90, 99, 100.
