Industrie - Déchets

Déchets

1. Comité de pilotage du plan national de prévention des déchets

2. Conseil national des Aides Déchets de l’ADEME

3. Comité de pilotage de l’étude Bilan des connaissances économiques et environnementales sur la consigne des emballages boissons et le recyclage des emballages plastiques de l’ADEME

4. Comité de pilotage de l’étude Évaluation et perspectives d’évolution du dispositif « Stop Pub » de l’ADEME

5. Groupe de travail sur le Réemploi de l’ADEME

6. Réflexion pour l’élaboration d’une stratégie de développement du recyclage de l’ADEME

7. Etude sur le suivi de l’offre éco-responsable en matière de prévention des déchets, à destination des ménages de l’ADEME

8. Commission d’agrément des sociétés agréées d’emballages

9. Commission d'agrément de la filière des Déchets d’équipement Electrique et Electronique (DEEE)

10. Comité National de pilotage de la Campagne ADEME « réduisons vite nos déchets »

11. COPNSCD (comité d'orientation du plan national de soutien au compostage domestique)

12. Conseil Paritaire de la Publicité, groupe de travail sur la publicité éco-responsable

13. Instance de Suivi des Piles et Accumulateurs

14. Commission nationale d’élimination des appareils contenant du PCB

15. Comité de concertation OCAD3E et Groupe Eco-conception

16. Comité associatif d’Eco-Emballages

17. Comité d’organisation des Assises nationales des déchets d’Agen

18. Groupe travail arrêté sur installation de compostage

19. Groupe de travail filière textile

20. Comité de suivi de Recylum

Installation classée - Sites et sols pollués

1. Commission nationale de surveillance des PCB

2. Comité national de Plan d'actions PCB

3. Comité national scientifique et technique PCB

Comité National de Suivi des PPRT

4. Conseil supérieur haut comité pour la transparence et l'information pour la sûreté et l’information nucléaire

5. Conseil supérieur des installations classées

6. CSIC groupe d’expert Sites et sols pollués

7. Conseil de surveillance de la base de donnée INIES (caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction). groupe de travail assuré par le MTETM, l’ADEME, l’AFNOR et le CSTB

8. Comité Qualipol de l’UPDS (fédération des activités de dépollution des sols)

9. CNARE : commission nationale des aides dans le domaine du nucléaire familial

10. Commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz (CSTDUG)

11. Comité d'éthique salon planète durable

12. ICSI-Groupe de travail "Ouverture des Etudes de Danger"

13. Groupe "Zero Mercury" du BEE